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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR
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LES 3 TOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 3 TOURS
PROCANAR Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3306481
Date de dépôt :
28/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2014
LES 3 TOURS de PROCANAR

Présentation de la marque LES 3 TOURS

Déposée le 28 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 3 TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR domicilié(e) LA HAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 953 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yvon LE BOLLOC'H PROCANAR domicilié(e) LA HAYE,56190 LAUZACH - 56190 - France.

La marque LES 3 TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 3 TOURS est expirée depuis le 28 juillet 2014.

PROCANAR a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS , LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE , LES GRENIERS DU DOYENNE , CANARD PASSION , CARTE ETOILE , PROCANAR PLUMES , FRUIT DE LA PASSION , AUMONIERE DE CANARD , Canard LAQUE , PRIM'S


PROCANAR Société par actions simplifiée - LA HAYE - France - SIREN 333953842


Monsieur Yvon LE BOLLOC'H PROCANAR - LA HAYE,56190 LAUZACH - 56190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.