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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCANAR
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LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE
PROCANAR (S.A.)

Numéro de dépôt :
98756275
Date de dépôt :
23/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2008

Présentation de la marque LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE

Déposée le 23 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) PROCANAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCANAR domicilié(e) La Haye, 56190 Lauzach - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 953 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCANAR Yvon Le Bolloc'h - France.

La marque LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE est expirée depuis le 23 octobre 2008.

PROCANAR a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS , LES GRENIERS DU DOYENNE , CANARD PASSION , CARTE ETOILE , PROCANAR PLUMES , FRUIT DE LA PASSION , AUMONIERE DE CANARD , Canard LAQUE , PRIM'S , DOYENNE DE LANVAUX


PROCANAR (S.A.) - La Haye, 56190 Lauzach - France - SIREN 333953842


PROCANAR Yvon Le Bolloc'h - France


Inscription le 19 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385213 - Publication au BOPI 2004-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.