Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS
PROCANAR SA

Numéro de dépôt :
95553647
Date de dépôt :
11/01/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2005

Présentation de la marque LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS

Déposée le 11 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) PROCANAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCANAR domicilié(e) La Haie, 56190 LAUZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 953 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yvon LE BOLLOC'H PROCANAR - France.

La marque LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS est expirée depuis le 11 janvier 2005.

PROCANAR a également déposé les autres marques suivantes : LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE , LES GRENIERS DU DOYENNE , CANARD PASSION , CARTE ETOILE , PROCANAR PLUMES , FRUIT DE LA PASSION , AUMONIERE DE CANARD , Canard LAQUE , PRIM'S , DOYENNE DE LANVAUX


PROCANAR SA - La Haie, 56190 LAUZACH - France - SIREN 333953842


Monsieur Yvon LE BOLLOC'H PROCANAR - France


Inscription le 19 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385213 - Publication au BOPI 2004-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

pigeon, pigeonneau; conserves à base de ces viandes.Pigeon et pigeonneau vivants.Service de restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.