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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCANAR
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FRUIT DE LA PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIT DE LA PASSION
PROCANAR SA

Numéro de dépôt :
99811789
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2009

Présentation de la marque FRUIT DE LA PASSION

Déposée le 8 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PROCANAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUIT DE LA PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCANAR domicilié(e) ZI La Haye, 56190 LAUZACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque FRUIT DE LA PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT DE LA PASSION est expirée depuis le 8 septembre 2009.

PROCANAR a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS , LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE , LES GRENIERS DU DOYENNE , CANARD PASSION , CARTE ETOILE , PROCANAR PLUMES , AUMONIERE DE CANARD , Canard LAQUE , PRIM'S , DOYENNE DE LANVAUX


PROCANAR SA - ZI La Haye, 56190 LAUZACH - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Inscription le 19 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385213 - Publication au BOPI 2004-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Viande, volaille, extraits de viande.