Marque enregistrée - Marque en vigueur

DL DOMAINE DE LANVAUX DEPUIS 1975
PROCANAR

Numéro de dépôt :
4556015
Date de dépôt :
31/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2029
DL DOMAINE DE LANVAUX DEPUIS 1975 de PROCANAR

Présentation de la marque DL DOMAINE DE LANVAUX DEPUIS 1975

Déposée par voie électronique le 31 mai 2019 par PROCANAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DL DOMAINE DE LANVAUX DEPUIS 1975 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est PROCANAR domicilié(e) LA HAYE - 56190 - LAUZACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE CLÉMENT MAROT - 75008 - PARIS - France.

La marque DL DOMAINE DE LANVAUX DEPUIS 1975 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DL DOMAINE DE LANVAUX DEPUIS 1975 arrivera à expiration en date du 31 mai 2029.

PROCANAR a également déposé les autres marques suivantes : CANARD PASSION , CARTE ETOILE , PROCANAR PLUMES , PRIM'S , LA CANE DE JEANNE , CELTYS , TOQUALYS , PRIM'S , CP CANARD PASSION , PRESTIGE DE LANVAUX


PROCANAR - LA HAYE - 56190 - LAUZACH - France


DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur BEAUMONT Jacques - 21 RUE CLÉMENT MAROT - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

: Viande; volaille, volailles entières, découpées ou prédécoupées; gibier; extraits de viande, de volaille ou de gibier; jambon; pâtés; terrines; foie gras ; poissons; crustacés; mets de poisson; charcuterie; saucisses; saucissons; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées; confitures; compotes; oeufs; lait; produits laitiers; fromages; huiles; graisses comestibles; mets, plats cuisinés et en-cas élaborés à base des produits de volaille; mets, plats cuisinés et en-cas élaborés à base des produits précités ;

Promotion de ventes (pour les tiers) de viande, volaille, volailles entières, découpées ou prédécoupées, gibier, extraits de viande, de volaille ou de gibier, jambon, pâtés, terrines, foie gras, poissons, crustacés, mets de poisson, charcuterie, saucisses, saucissons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, fromages, huiles, graisses comestibles, mets, plats cuisinés et en-cas élaborés à base des produits de volaille, mets, plats cuisinés et en-cas élaborés à base des produits précités ; Service de vente au détail et/ou en gros et/ou en ligne viande, volaille, volailles entières, découpées ou prédécoupées, gibier, extraits de viande, de volaille ou de gibier, jambon, pâtés, terrines, foie gras, poissons, crustacés, mets de poisson, charcuterie, saucisses, saucissons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, fromages, huiles, graisses comestibles, mets, plats cuisinés et en-cas élaborés à base des produits de volaille, mets, plats cuisinés et en-cas élaborés à base des produits précités ;

Service de traiteur ; rôtisserie ; restauration.