Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR
/
CARTE ETOILE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARTE ETOILE
PROCANAR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3005476
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2030

Présentation de la marque CARTE ETOILE

Déposée le 31 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR domicilié(e) LA HAYE - 56190 - LAUZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 953 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 RUE CLEMENT MAROT - 75008 - PARIS - France.

La marque CARTE ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARTE ETOILE arrivera à expiration en date du 31 janvier 2030.

PROCANAR a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS , LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE , LES GRENIERS DU DOYENNE , CANARD PASSION , PROCANAR PLUMES , FRUIT DE LA PASSION , AUMONIERE DE CANARD , Canard LAQUE , PRIM'S , DOYENNE DE LANVAUX


PROCANAR, Société par actions simplifiée - LA HAYE - 56190 - LAUZACH - France - SIREN 333953842


DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 RUE CLEMENT MAROT - 75008 - PARIS - France


Inscription le 19 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385213 - Publication au BOPI 2004-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429355 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738204 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30

Viande, volaille, extraits de viande.