Marque renouvelée - Marque en vigueur

CANARD PASSION
PROCANAR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3401256
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2025
CANARD PASSION de PROCANAR

Présentation de la marque CANARD PASSION

Déposée le 26 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANARD PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-06 du 10 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR domicilié(e) La Haie - 56190 - LAUZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 953 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque CANARD PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANARD PASSION arrivera à expiration en date du 26 décembre 2025.

PROCANAR a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS , LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE , LES GRENIERS DU DOYENNE , CARTE ETOILE , PROCANAR PLUMES , FRUIT DE LA PASSION , AUMONIERE DE CANARD , Canard LAQUE , PRIM'S , DOYENNE DE LANVAUX


PROCANAR, Société par actions simplifiée - La Haie - 56190 - LAUZACH - France - SIREN 333953842


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605158 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-21

* viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.* café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.