Déposée le 26 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANARD PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-06 du 10 février 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR domicilié(e) La Haie - 56190 - LAUZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 953 842 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque CANARD PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401256.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCANAR, Société par actions simplifiée - La Haie - 56190 - LAUZACH - France - SIREN 333953842
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2015 n°2605158 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-21
* viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.* café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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