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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCANAR SICA
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EUROPALM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPALM
PROCANAR SICA SA

Numéro de dépôt :
92436492
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
29/09/2002

Présentation de la marque EUROPALM

Déposée le 29 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) PROCANAR SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « EUROPALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCANAR SICA domicilié(e) La Haye, 56190 LAUZACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvon LE BOLLOC'H - France.

La marque EUROPALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPALM est expirée depuis le 29 septembre 2002.

PROCANAR SICA a également déposé les autres marques suivantes : UN BON GOUT DE BON GOUT , CARTE ETOILE , COULINETTE , PALMIFRAIS , LE CANARD CENT FACONS , BABY CANARD , PALAIS IMPERIAL


PROCANAR SICA SA - La Haye, 56190 LAUZACH - France


Yvon LE BOLLOC'H - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Canards toutes races mâles et femelles entiers et découpés (filets, cuisses, manchons, ailerons) et élaborés (rôtis, noisettes, côtelettes, brochettes) et produits fumés et cuits