Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZON EXPORT
PROCAMEX (PROVENCE CAMARGUE EXPORT), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3807616
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2021
HORIZON EXPORT de PROCAMEX (PROVENCE CAMARGUE EXPORT

Présentation de la marque HORIZON EXPORT

Déposée par voie électronique le 18 février 2011 par l'association loi 1901 PROCAMEX (PROVENCE CAMARGUE EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORIZON EXPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 PROCAMEX (PROVENCE CAMARGUE EXPORT domicilié(e) Avenue de la Première Division France Libre BP 10 039 13 633 ARLES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 978 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCAMEX (PROVENCE CAMARGUE EXPORT) domicilié(e) Avenue de la Première Division France Libre BP 10 039 13 633 ARLES Cedex - France.

La marque HORIZON EXPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON EXPORT est expirée depuis le 18 février 2021.

PROCAMEX (PROVENCE CAMARGUE EXPORT a également déposé les autres marques suivantes : Les Rois de l'Export , espace provence


PROCAMEX (PROVENCE CAMARGUE EXPORT), Association loi 1901 - Avenue de la Première Division France Libre BP 10 039 13 633 ARLES Cedex - France - SIREN 331978353


PROCAMEX (PROVENCE CAMARGUE EXPORT) - Avenue de la Première Division France Libre BP 10 039 13 633 ARLES Cedex - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques.