VERT'HYGE
Présentation de la marque VERT'HYGE
Déposée le 1 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « VERT'HYGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-10 du 7 mars 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VERT'HYGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERT'HYGE arrivera à expiration en date du 1 février 2028.
PROCALP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Renouvellement sans limitation le 13 février 2018 n°2672338 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-02-13