Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROTAN
PROCALP, SAS

Numéro de dépôt :
1719103
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
13/12/2021
PROTAN de PROCALP

Présentation de la marque PROTAN

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « PROTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCALP domicilié(e) ZI de la Rougearié, Rue de la mécanique - 81200 - AUSSILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 814 786 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROCALP domicilié(e) ZI de la Rougearié, Rue de la Mécanique - 81200 - AUSSILLON - France.

La marque PROTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROTAN est expirée depuis le 13 décembre 2021.

PROCALP a également déposé les autres marques suivantes : AQUARTYL , CALCIFORT , OPALE , L'expertise au sens propre. , QUAL'HYGE , PROTANOL , EMULLOIL , EMULTAN , GREEN LAB , KELAT


PROCALP, SAS - ZI de la Rougearié, Rue de la mécanique - 81200 - AUSSILLON - France - SIREN 344814786


PROCALP - ZI de la Rougearié, Rue de la Mécanique - 81200 - AUSSILLON - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2001 n°2209131 - Publication au BOPI 2001-10-31

Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336348 - Publication au BOPI 2001-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 5 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°417585 - Publication au BOPI 2005-09-05

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2483282 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Produits chimiques pour l'industrie