Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCALP
/
L'expertise au sens propre.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'expertise au sens propre.
PROCALP, SA

Numéro de dépôt :
3939358
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2022
L\'expertise au sens propre. de PROCALP

Présentation de la marque L'expertise au sens propre.

Déposée le 2 août 2012 par la Société Anonyme (SA) PROCALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'expertise au sens propre. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCALP domicilié(e) ZI de la Rougearié, rue de la mécanique - 81200 - AUSSILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 814 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCALP, Mme DARMAIS Sophie domicilié(e) ZI de la Rougearié, rue de la mécanique - 81200 - AUSSILLON - France.

La marque L'expertise au sens propre. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'expertise au sens propre. est expirée depuis le 2 août 2022.

PROCALP a également déposé les autres marques suivantes : AQUARTYL , CALCIFORT , OPALE , QUAL'HYGE , PROTANOL , EMULLOIL , EMULTAN , GREEN LAB , KELAT , PROTAN


PROCALP, SA - ZI de la Rougearié, rue de la mécanique - 81200 - AUSSILLON - France - SIREN 344814876


PROCALP, Mme DARMAIS Sophie - ZI de la Rougearié, rue de la mécanique - 81200 - AUSSILLON - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.