EMULTAN
Présentation de la marque EMULTAN
Déposée le 28 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « EMULTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EMULTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMULTAN est expirée depuis le 28 novembre 2021.
PROCALP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2001 n°2209126 - Publication au BOPI 2001-10-31
Inscription le 19 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336348 - Publication au BOPI 2001-09-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06
Inscription le 5 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°417585 - Publication au BOPI 2005-09-05
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2483280 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02