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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCALP
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AQUARTYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUARTYL
PROCALP, SAS

Numéro de dépôt :
3128949
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2021
AQUARTYL de PROCALP

Présentation de la marque AQUARTYL

Déposée le 31 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUARTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCALP domicilié(e) ZI de la Rougearié, Rue de la mécanique - 81200 - AUSSILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 814 786 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROCALP domicilié(e) ZI de la Rougearié, Rue de la Mécanique - 81200 - AUSSILLON - France.

La marque AQUARTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUARTYL est expirée depuis le 31 octobre 2021.

PROCALP a également déposé les autres marques suivantes : CALCIFORT , OPALE , L'expertise au sens propre. , QUAL'HYGE , PROTANOL , EMULLOIL , EMULTAN , GREEN LAB , KELAT , PROTAN


PROCALP, SAS - ZI de la Rougearié, Rue de la mécanique - 81200 - AUSSILLON - France - SIREN 344814786


PROCALP - ZI de la Rougearié, Rue de la Mécanique - 81200 - AUSSILLON - France


Inscription le 5 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°417585 - Publication au BOPI 2005-09-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2483283 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Produits pour laver les animaux Produits pour la destruction des animaux nuisibles Baume antigel à usage pharmaceutique Produits antimites Produits antiparasitaires Produits pour laver les bestiaux Biocides Lotions pour chiens Produits pour laver les chiens Répulsifs pour chiens Préparations chimiques à usage vétérinaire Ciment pour sabots d'animaux Désherbants Désinfectants pour W.-C. chimiques Désodorisants autres qu'à usage personnel Produits pour la destruction des herbes Détergents détersifs à usage médical Fongicides Germicides Produits pour la destruction des herbes Herbicides Insecticides Insectifuges Produits pour détruire les larves Produits pour laver les animaux Tue-mouches Parasiticides Pesticides Produits pour la destruction des plantes Répulsifs pour chiens Produits stérilisants pour sols Produits pour la destruction des végétaux Produits pour détruire la vermine.