Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROCAL
Numéro de dépôt :
1153444
Date de dépôt :
30/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PROCAL
Déposée le 30 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) PROCALLES FRANCHISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCALLES FRANCHISES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation partielle n°129257 - Publication au BOPI 1981-14