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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCAF
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SUNNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNNY
PROCAF SA

Numéro de dépôt :
3170152
Date de dépôt :
17/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2012
SUNNY de PROCAF

Présentation de la marque SUNNY

Déposée le 17 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) PROCAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCAF domicilié(e) 12 RUE VIGNON,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 405 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN GOMEZ domicilié(e) 49 AV DES ROSIERS,93370 MONTFERMEIL - 93370 - France.

La marque SUNNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNNY est expirée depuis le 17 juin 2012.

PROCAF a également déposé les autres marques suivantes : PROCAF


PROCAF SA - 12 RUE VIGNON,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 420405565


ALAIN GOMEZ - 49 AV DES ROSIERS,93370 MONTFERMEIL - 93370 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51

Inscription le 18 novembre 2002 - retrait partiel n°359373 - Publication au BOPI 2002-11-18

Inscription le 20 janvier 2003 - retrait partiel n°363595 - Publication au BOPI 2003-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

- Fruits séchés conditionnés - Café, thé, sucre arachides, raisins secs,

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.