Déposée le 19 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) PROCADRES International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ExecutiveOne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCADRES International domicilié(e) 20, avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 517 860 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître MERALLI Ryane domicilié(e) 50, rue COPERNIC - 75016 - PARIS - France.
La marque ExecutiveOne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739386.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROCADRES International, SA - 20, avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 499517860
Maître MERALLI Ryane - 50, rue COPERNIC - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
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