Déposée le 4 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Procadres Delegation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENIORS LOGISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Procadres Delegation domicilié(e) 20 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 960 573 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Ryane MERALLI domicilié(e) 50, rue Copernic - 75016 - PARIS - France.
La marque SENIORS LOGISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Procadres Delegation, Sarl - 20 avenue Franklin Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 424960573
Me Ryane MERALLI - 50, rue Copernic - 75016 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2011 n°2466791 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-29
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°549056 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549055 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549054 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Logiciels, progiciels sur tout support. Enregistrement magnétiques. Cédérom. Produits en ces matières (papier, carton) Non compris dans d'autres classes à savoir produit de l'imprimerie, livres, revues, magazines, lettres d'information, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Conseils aux entreprises et aide en stratégie, aide dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents et gestion. Etudes de marché, informations statistiques ou études de projets, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité Publicité, location d'espaces publicitaire. Télécommunications, communications téléphoniques, messagerie électronique, communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux. Transmission d'informations par voie télématique. Services de formation, formation pratique, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, stages notamment à finalité professionnelle. édition de livres, de revues. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de Clubs d'utilisateurs ou d'abonnés (divertissement et formation) Selection de personnel par des tests psychotechniques, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) gestion des lieux d'expositions, orientation professionnelle, programmation pour ordinateurs, fourniture d'accès et accès à des réseaux informatiques et à l'Internet, établissement et exploitation de réseaux. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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