Déposée le 1 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCADRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CBX CARBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCADRE domicilié(e) 7 ZA Bel Orme,22970 PLOUMAGOAR - 22970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 311 638 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GUEGAN PATRICK PROCADRE domicilié(e) 7 ZA Bel Orme,22970 PLOUMAGOAR - 22970 - France.
La marque CBX CARBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBX CARBOX est expirée depuis le 1 avril 2014.
SARL PROCADRE - 7 ZA Bel Orme,22970 PLOUMAGOAR - 22970 - France - SIREN 431311638
MONSIEUR GUEGAN PATRICK PROCADRE - 7 ZA Bel Orme,22970 PLOUMAGOAR - 22970 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Véhicules appareils de locomotion par terre-cycles. Pièces détachés de cycles à l'exception des dynamos et éclairages. Vêtements chaussures se rattachant au cycle. Substances diététiques à usage médical. Locations de cycles. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des chaussures et tapis.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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