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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Proc IT
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Proc IT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Proc IT
Proc IT, SARL

Numéro de dépôt :
3872114
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/11/2021
Proc IT de Proc IT

Présentation de la marque Proc IT

Déposée le 7 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Proc IT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Proc IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Proc IT domicilié(e) 53 Rue du coteau - 69390 - MILLERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Proc IT, M. CEDRIC BROSSARD domicilié(e) 53 Rue du coteau - 69390 - MILLERY - France.

La marque Proc IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proc IT est expirée depuis le 7 novembre 2021.


Proc IT, SARL - 53 Rue du coteau - 69390 - MILLERY - France


Proc IT, M. CEDRIC BROSSARD - 53 Rue du coteau - 69390 - MILLERY - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Éducation ; formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.