Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

cal-count
PROBST Kurt
POLS Iskander

Numéro de dépôt :
3148916
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
cal-count de PROBST Kurt

Présentation de la marque cal-count

Déposée le 20 février 2002 par PROBST Kurt et POLS Iskander auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « cal-count »

Les déposants sont PROBST Kurt domicilié(e) Château Miramar 32, 2 rue de la tour Magnan,06200 NICE - 06200 - France et POLS Iskander domicilié(e) Château Miramar 32, 2 rue de la tour Magnan,06200 NICE - 06200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Iskander POLS domicilié(e) Château Miramar 32, 2 rue de la tour Magnan,06200 NICE - 06200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44


PROBST Kurt - Château Miramar 32, 2 rue de la tour Magnan,06200 NICE - 06200 - France

POLS Iskander - Château Miramar 32, 2 rue de la tour Magnan,06200 NICE - 06200 - France


M. Iskander POLS - Château Miramar 32, 2 rue de la tour Magnan,06200 NICE - 06200 - France


Inscription le 23 septembre 2003 - Rejet total n°378042 - Publication au BOPI 2003-09-23

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Appareil pour le traitement de l'information, machine à calculer. Appareil médical, appareil diététique Services diététiques et médicaux pour la gestion personnel du poids

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.