Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DATA OR
Numéro de dépôt :
1263539
Date de dépôt :
21/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1993
Présentation de la marque DATA OR
Déposée le 21 septembre 1983 par PROBST Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATA OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DATA OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263539.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATA OR est expirée depuis le 21 septembre 1993.
PROBST Gilles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32