Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEEN'S
PROBLANC S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1560195
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/1999

Présentation de la marque QUEEN'S

Déposée le 15 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PROBLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUEEN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROBLANC domicilié(e) FONTENOY, 89520 SAINT-SAUVEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque QUEEN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUEEN'S est expirée depuis le 15 novembre 1999.

PROBLANC a également déposé les autres marques suivantes : ALFA , ALF , SAVOMOUSSE , CADIFLOR , GREEN COTTAGE , D'ARNON , JUNIOR , PRELUDE , COTTAGE , CADI


PROBLANC S.A. (Société Anonyme) - FONTENOY, 89520 SAINT-SAUVEUR - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Inscription le 5 mai 1994 - GAGE CONSTITUE n°172181 - Publication au BOPI 1994-05-05

Inscription - Transmission de propriété n°44720 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°44721 - Publication au BOPI

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