Déposée le 27 juillet 2000 par la société étrangère PROBIOTICAL S.p.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « M PROBIOTICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est la société étrangère PROBIOTICAL S.p.A domicilié(e) Via Mattei, 3 - 28100 - NOVARA - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque M PROBIOTICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M PROBIOTICAL est expirée depuis le 27 juillet 2020.
PROBIOTICAL S.p.A., société de droit italien - Via Mattei, 3 - 28100 - NOVARA - Italie
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Inscription le 18 février 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°491164 - Publication au BOPI 2009-02-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2010 n°2446137 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-09
Errata sur les renouvellements - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Cultures de micro-organismes (bactéries lactiques et/ou levains) à effet probiotique sur l'organisme humain et des animaux d'élevage, à usage médical ou vétérinaire. Aliments et/ou intégrateurs alimentaires d'origine animale consistant en des cultures de micro-organismes (bactéries lactiques et/ou levains) à effet probiotique sur l'organisme humain et des animaux d'élevage. Aliments et/ou intégrateurs alimentaires d'origine végétale consistant en des cultures de micro-organismes (bactéries lactiques et/ou levains) à effet probiotique sur l'organisme humain et des animaux d'élevage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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