Déposée le 8 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) PROBIONOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROBIOSEARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROBIONOV domicilié(e) Rue des Frères Lumière - 15130 - ARPAJON SUR CERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 514 353 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque PROBIOSEARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROBIONOV, Société anonyme - Rue des Frères Lumière - 15130 - ARPAJON SUR CERE - France - SIREN 409514353
MARK & LAW, Mle FAYETTE Nathalie - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Inscription le 27 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661717 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Inscription le 27 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791372 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27
Médicaments et préparations pharmaceutiques, médicaments et préparations médicales à savoir bactéries lyophilisées utilisées pour stimuler les défenses immunitaires du corps ou dans le traitement des maladies gastro-entérologiques, gynécologiques, des maladies oto-rhino-laryngologiques, des maladies de la peau et des allergies ; préparations biologiques ou chimiques à usage pharmaceutique, médical, hygiénique ; gélules vaginales ; préparations antifongiques et/ou antibiotiques ; préparations biologiques anti-spasmodiques à usage intestinal ; préparations régulatrices du transit intestinal ; préparations biologiques à usage médical pour le traitement des flatulences ; compléments nutritionnels, aliments, boissons, substances diététiques à usage médical ; préparations de vitamines ; préparations médicales pour l'amincissement ; suppléments alimentaires minéraux ;
– organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; conduite de séminaires et programmes de formation ; formation pratique, professionnelle ; cours par vidéo en ligne, cassettes-vidéo, DVD et CD pour former le personnel de l'industrie pharmaceutique aux cultures de micro-organismes, en particulier de bactéries, aux probiotiques, à la bactériologie, aux procédés de bonnes pratiques de fabrication en laboratoire ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication en ligne de livres et de périodiques, rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) ; services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous types de publications, de tous documents imprimés (autres que publicitaires) ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; éducation et divertissement ; planifications de réceptions (divertissements) ; réservation de places d'événements à buts culturels et éducatifs ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique.
– Organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts scientifiques ; consultation en matière de production de produits pharmaceutiques ; contrôle de qualité ; essai en laboratoires ; services de laboratoires à savoir fourniture de services d'analyses de laboratoire dans les domaines de la bactériologie et de la microbiologie ; services d'audits et vérification des procédés de fabrication pharmaceutique ; services de dessinateurs pour emballages ; conception de plans de prévention d'assurance qualité et de contrôle qualité dans le domaine de la fabrication de produits pharmaceutiques ; étude et conduite de projets techniques, de projets de recherches pharmaceutiques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches biologiques, bactériologie, en chimie ; services de chimie.
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