Déposée le 29 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) PROBIONOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « PROBIONOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROBIONOV domicilié(e) Rue des Frères Lumière - 15130 - ARPAJON SUR CERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 514 353 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque PROBIONOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROBIONOV, Société anonyme - Rue des Frères Lumière - 15130 - ARPAJON SUR CERE - France - SIREN 409514353
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Inscription le 27 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661717 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Inscription le 27 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791372 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-27
Produits pharmaceutiques ; préparations biologiques ou chimiques à usage pharmaceutique, médical, hygiénique ; préparations pharmaceutiques utilisées pour stimuler les défenses immunitaires du corps ou dans le traitement des maladies gynécologiques, des maladies gastro-entérologiques, des maladies oto-rhino-laryngologiques, des maladies dermatologiques ; préparations médicales à savoir bactéries entrant dans la composition de préparations pharmaceutiques biologiques pour les traitements des maladies gynécologiques, des maladies intestinales, gastro-entérologiques, des maladies liées au déséquilibre de la flore intestinale, de la flore gynécologique, des maladies dermatologiques, des maladies immunitaires, maladies auto-immunes et inflammatoires, des maladies de la sphère oto-rhino-laryngologiques ; produits hygiéniques à usage médical à savoir bactéries utilisées dans la production de préparations biologiques pour les traitements des troubles intestinaux, des troubles gynécologiques ; préparations biologiques ou chimiques à usage pharmaceutique, médical, hygiénique à savoir probiotiques, tribiotiques, visant à traiter les maladies gastroentérologiques, gynécologiques, oto-rhino-laryngologiques, dermatologiques, allergiques, immunitaires, inflammatoires ; préparations à usage médical à savoir antifongiques, antimycosiques, antiflatulents, antidiarrhéiques, antispasmodiques, anti-inflammatoires ou antibiotiques ; préparations régulatrices du transit intestinal à usage médical ; probiotiques en cachets, gélules ou sachet à usage pharmaceutique pour le traitement ou la prévention des maladies liées au déséquilibre de la flore vaginale intestinale, des flatulences, des diarrhées, des douleurs abdominales, des spasmes, pour améliorer la régulation du transit intestinal ; gélules vaginales pour le traitement des maladies gynécologiques ; désinfectants pour le suivi hygiénique des patients atteints de maladies gastro-entérologiques, de déséquilibres de la flore intestinale, de maladies gynécologiques, de déséquilibres de la flore gynécologique ; savon sans savon à usage gynécologique : savons médicinaux ; compléments nutritionnels à savoir aliments, boissons, barres de substitut de repas et substances à usage médical, à usage diététique ; compléments nutritionnels à savoir aliments, boissons, barres de substitut de repas pour les traitements ou la prévention des maladies gynécologiques, intestinales, gastro-entérologiques, des maladies liées au déséquilibre de la flore intestinale, de la flore gynécologique, des maladies dermatologiques, des maladies immunitaires, maladies auto-immunes et inflammatoires, des maladies de la sphère oto-rhino-laryngologiques ; préparations de vitamines à savoir suppléments de vitamines ; préparations médicales pour l'amincissement ; suppléments alimentaires minéraux ; compléments nutritionnels à savoir aliments, boissons, barres de substitut de repas basés sur une association de probiotiques, de minéraux et/ou de vitamines ;
Yaourts ; yaourts à boire ; desserts lactés ; mousses, crèmes, crèmes dessert ; pâtes fromagères ; fromages, fromage blanc ; en-cas à base de fruits ; marmelades ; pulpes de fruits ; gelées de fruits ; gelées comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ; lait ; lait caillé ; lait de soja [succédané du lait] ; laits gélifiés aromatisés ; petit-lait ; boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers ; produits laitiers fermentés ; pollen préparé pour l'alimentation ; protéine pour l'alimentation humaine ; en-cas à base de lait ou de fruits contenant des ferments lactiques ;
Céréales, en-cas à base de céréales ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat, de thé, de chicorée ; préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; bouillie alimentaire à base de lait ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; flocons de maïs ; gruau d'avoine ; semoule ; muesli ; riz, riz soufflé, tapioca ; tartes et tourtes (sucrées ou salées) ; pâtes alimentaires ; pâtés [pâtisserie] ; sandwiches ; pâtés à la viande ; plats préparés à base de céréales, de pâtes alimentaires ; pain ; pain au lait ; pain complet ; petits pains ; biscottes, biscuits sucrés, salés ; gâteaux, pâtisseries ; poudings ; confiserie ; glaces alimentaires, glaces à base de yaourt, crèmes glacées ; sorbets [glaces alimentaire] ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; en-cas à base de céréales, de riz, de pâtes alimentaires, comprenant des ferments lactiques ; boissons à base de céréales, de café, de cacao, de chocolat, de thé, de chicorée, comprenant des ferments lactiques ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; levure en comprimés non à usage médical.
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