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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROAXTEL
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PROAXTEL Alarme – Vidéo – Réseau – Domotique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROAXTEL Alarme – Vidéo – Réseau – Domotique
PROAXTEL, SARL

Numéro de dépôt :
4313612
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/11/2026
PROAXTEL Alarme – Vidéo – Réseau – Domotique de PROAXTEL

Présentation de la marque PROAXTEL Alarme – Vidéo – Réseau – Domotique

Déposée le 10 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROAXTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROAXTEL Alarme – Vidéo – Réseau – Domotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROAXTEL domicilié(e) 89 RUE BELLECOMBE - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 064 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GLVA, Mme ANGOGNA Michelle domicilié(e) 26 PLACE BELLECOUR - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque PROAXTEL Alarme – Vidéo – Réseau – Domotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROAXTEL Alarme – Vidéo – Réseau – Domotique arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

PROAXTEL a également déposé les autres marques suivantes : PROAXLED ECLAIRAGE TERTIAIRE – INDUSTRIEL PAR PROAXTEL


PROAXTEL, SARL - 89 RUE BELLECOMBE - 69003 - LYON - France - SIREN 789064466


CABINET GLVA, Mme ANGOGNA Michelle - 26 PLACE BELLECOUR - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Inscription le 23 août 2017 - Rejet partiel n°706708 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Inscription le 24 octobre 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°710235 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24

Inscription le 26 février 2019 - Désistement à la suite d un recours formé devant la cour d appel n°749952 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-26

Appareils et instruments de secours (sauvetage) ; périphériques d'ordinateurs.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs.