Déposée le 7 janvier 2002 par la société PROAXION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ZERODEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la société PROAXION domicilié(e) Parc d'activités des quatre routes, 35390 GRAND FOUGERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 336 815 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROAXION - France.
La marque ZERODEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROAXION - Parc d'activités des quatre routes, 35390 GRAND FOUGERAY - France - SIREN 433336815
PROAXION - France
Inscription le 17 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387124 - Publication au BOPI 2004-02-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Produits chimiques destinés à l'agriculture Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Service vétérinaires et d'agriculture
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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