Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROARBORYS CREATEUR & MANAGEUR D ESPACES VERTS
PROARBORYS, SARL

Numéro de dépôt :
3873525
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/11/2021
PROARBORYS CREATEUR & MANAGEUR D ESPACES VERTS de PROARBORYS

Présentation de la marque PROARBORYS CREATEUR & MANAGEUR D ESPACES VERTS

Déposée le 14 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROARBORYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROARBORYS CREATEUR & MANAGEUR D ESPACES VERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROARBORYS domicilié(e) 36 ROUTE D'ESPAGNE - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 809 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESSANT domicilié(e) 8 PORT SAINT SAUVEUR - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque PROARBORYS CREATEUR & MANAGEUR D ESPACES VERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROARBORYS CREATEUR & MANAGEUR D ESPACES VERTS est expirée depuis le 14 novembre 2021.


PROARBORYS, SARL - 36 ROUTE D'ESPAGNE - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 529809691


MESSANT - 8 PORT SAINT SAUVEUR - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 18 avril 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°754695 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Décoration intérieure ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.