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Marques déposées par PROAKCESS
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29BT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

29BT
PROAKCESS

Numéro de dépôt :
4687039
Date de dépôt :
30/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2030
29BT de PROAKCESS

Présentation de la marque 29BT

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2020 par PROAKCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 29BT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est PROAKCESS domicilié(e) 5 RUE DE L'INNOVATION - 7503 - FROYENNES - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROAKCESS, Monsieur MICKAEL DUMORTIER domicilié(e) 5 RUE DE L'INNOVATION - 7503 - FROYENNES - Belgique.

La marque 29BT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4687039.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 29BT arrivera à expiration en date du 30 septembre 2030.

PROAKCESS a également déposé les autres marques suivantes : BLACK ICE , Storag


PROAKCESS - 5 RUE DE L'INNOVATION - 7503 - FROYENNES - Belgique


PROAKCESS, Monsieur MICKAEL DUMORTIER - 5 RUE DE L'INNOVATION - 7503 - FROYENNES - Belgique


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.