Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Proact
PROACT, SARL

Numéro de dépôt :
3920513
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/05/2022
Proact de PROACT

Présentation de la marque Proact

Déposée le 16 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Proact » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROACT domicilié(e) 17 RUE DES GENETS, PARC D'ACTIVITES SAINT EXOPERY - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 630 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROACT domicilié(e) 17, RUE DES GENETS, PARC D'ACTIVITES SAINT EXOPERY - 33700 - MERIGNAC - France.

La marque Proact a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proact est expirée depuis le 16 mai 2022.


PROACT, SARL - 17 RUE DES GENETS, PARC D'ACTIVITES SAINT EXOPERY - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 438630139


PROACT - 17, RUE DES GENETS, PARC D'ACTIVITES SAINT EXOPERY - 33700 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604541 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09

Inscription le 12 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701423 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12

Inscription le 2 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°755584 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Vêtements, chaussures, chapellerie notamment vêtements de sport, tee shirt, gants, polos, maillot rugby, short, chaussettes, chaussures de sport et rugby, casquettes, survêtements.

Article de sport, spécialement rugby : protection épaule, ballons de rugby, tee de compétition, casque de rugby, protège poteaux, sac plaquage, drapeau de touche, bouclier, protection avant bras, protection poignet, genoux, cheville, cuisse.