Déposée par voie électronique le 8 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO VS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PRO VS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO VS domicilié(e) ZAC du Coudoulet Ouest, Rue Roussanne - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 397 532 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme. Françoise CORMIER, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 2 place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.
La marque PRO VS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO VS arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.
PRO VS a également déposé les autres marques suivantes : PRO VS
PRO VS, SARL - ZAC du Coudoulet Ouest, Rue Roussanne - 84100 - ORANGE - France - SIREN 791397532
CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme. Françoise CORMIER, Conseil en Propriété Industrielle - 2 place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; produits chimiques destinés à décoller les étiquettes sur les bouteilles, les bocaux, les conserves et autres récipients ; agents chimiques de décollage ; colles pour l'industrie ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques. manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer. Etiqueteuses ; machines et appareils pour retirer les étiquettes et pour le déshabillage des bouteilles, bocaux, conserves et autres récipients ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises, conditionnement de marchandises ; déshabillage de bouteilles, flacons, bocaux, conserves ; étiquetage de marchandises, de bouteilles, de flacons, de bocaux et de récipents ; Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution (livraison de produits).
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