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Marques déposées par Pro-Vitres
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Pro-Vitres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pro-Vitres
Pro-Vitres

Numéro de dépôt :
4044700
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2023
Pro-Vitres de Pro-Vitres

Présentation de la marque Pro-Vitres

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2013 par Pro-Vitres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pro-Vitres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est Pro-Vitres domicilié(e) 4 avenue paul valery - 34720 - caux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pro-Vitres, Monsieur alexandre ducastel domicilié(e) 4 avenue paul valery - 34720 - caux - France.

La marque Pro-Vitres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pro-Vitres est expirée depuis le 4 novembre 2023.


Pro-Vitres - 4 avenue paul valery - 34720 - caux - France


Pro-Vitres, Monsieur alexandre ducastel - 4 avenue paul valery - 34720 - caux - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 3 mai 2019 - Rejet partiel n°755702 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-03

Ustensiles et récipients pour la cuisine.