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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRO TV
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CANAL ANIMAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

CANAL ANIMAUX
PRO TV SA

Numéro de dépôt :
95591798
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2015

Présentation de la marque CANAL ANIMAUX

Déposée le 6 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) PRO TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAL ANIMAUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRO TV domicilié(e) 40 COURS ALBERT 1ER,75008 PARIS (dossier no 2308726) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 413 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO TV SA domicilié(e) 40 COURS ALBERT 1er,75008 PARIS (dossier no 2308726) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANAL ANIMAUX est expirée depuis le 6 octobre 2015.

PRO TV a également déposé les autres marques suivantes : "LE MONDE MERVEILLEUX DE JUNIOR" , PRO TV , DONNEZ DE VOS NOUVELLES , QUATRE PATTES DANS LES PRES , L'ARBRE DE VIE , ANIMONES , JEAN-PIERRE HUTIN , TRANSCAPITALES , ANIMOMES , BLEU CIEL AGENCE INFORMATION ANIMAL ENVIRONNEMENT


PRO TV SA - 40 COURS ALBERT 1ER,75008 PARIS (dossier no 2308726) - 75008 - France - SIREN 325413995


PRO TV SA - 40 COURS ALBERT 1er,75008 PARIS (dossier no 2308726) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2006 n°2308726 - Publication au BOPI 2006-02-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

- Papier, carton; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures photographies ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. - Traitement de matériaux.Montages de bandes vidéo, tirage de photographies. - Education ; divertissements ; activités culturelles.Production de spectacles, de films: pour le cinéma ou la télévision.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - Services de reporters.Filmage sur bandes vidéo

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.