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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pro Tempore
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Pro Tempore
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pro Tempore
Pro Tempore, SARL

Numéro de dépôt :
4076110
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2024
Pro Tempore de Pro Tempore

Présentation de la marque Pro Tempore

Déposée le 14 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pro Tempore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pro Tempore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pro Tempore domicilié(e) 27 RUE DE CHOREY - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 831 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pro Tempore, M. DUCOS JEROME domicilié(e) 27 RUE DE CHOREY - 21200 - BEAUNE - France.

La marque Pro Tempore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pro Tempore est expirée depuis le 14 mars 2024.


Pro Tempore, SARL - 27 RUE DE CHOREY - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 800831372


Pro Tempore, M. DUCOS JEROME - 27 RUE DE CHOREY - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

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