Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESC AUVERGNE-RHONE-ALPES
PRO SYSTEMES

Numéro de dépôt :
4275745
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2026
ESC AUVERGNE-RHONE-ALPES de PRO SYSTEMES

Présentation de la marque ESC AUVERGNE-RHONE-ALPES

Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par PRO SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESC AUVERGNE-RHONE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est PRO SYSTEMES domicilié(e) 4 place Charles de Gaulle - 63401 - Chamalières Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benjamin AUDOUARD Avocat, Monsieur Benjamin Audouard domicilié(e) 180 rue de Créqui - 69003 - Lyon - France.

La marque ESC AUVERGNE-RHONE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESC AUVERGNE-RHONE-ALPES arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

PRO SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : ESC Clermont , EM AUVERGNE , G F S Groupe Formation Systèmes L'avenir vous appartient , ESC Auvergne , ESC Rhône-Alpes Auvergne


PRO SYSTEMES - 4 place Charles de Gaulle - 63401 - Chamalières Cedex - France


Benjamin AUDOUARD Avocat, Monsieur Benjamin Audouard - 180 rue de Créqui - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751335 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.