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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pro-Solaire
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PROSOLAIRE LE SOLEIL POUR ENERGIE SUN FOR ENERGY
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROSOLAIRE LE SOLEIL POUR ENERGIE SUN FOR ENERGY
Pro-Solaire Sas

Numéro de dépôt :
3640860
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2019
PROSOLAIRE LE SOLEIL POUR ENERGIE SUN FOR ENERGY de Pro-Solaire

Présentation de la marque PROSOLAIRE LE SOLEIL POUR ENERGIE SUN FOR ENERGY

Déposée le 31 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pro-Solaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROSOLAIRE LE SOLEIL POUR ENERGIE SUN FOR ENERGY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pro-Solaire domicilié(e) 2 Rue Thomas Edison,85500 LES HERBIERS - 85500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 704 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pro-Solaire domicilié(e) 2 Rue Thomas Edison,85500 LES HERBIERS - 85500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSOLAIRE LE SOLEIL POUR ENERGIE SUN FOR ENERGY est expirée depuis le 31 mars 2019.


Pro-Solaire Sas - 2 Rue Thomas Edison,85500 LES HERBIERS - 85500 - France - SIREN 507704948


Pro-Solaire - 2 Rue Thomas Edison,85500 LES HERBIERS - 85500 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).