Déposée le 30 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO.SAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN),
la marque française « PRO.SAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-32 du 18 septembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO.SAIN domicilié(e) Les Mates - 66670 - BAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 283 041 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque PRO.SAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRO.SAIN, Société par actions simplifiée - Les Mates - 66670 - BAGES - France - SIREN 334283041
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2002 n°2224712 - Publication au BOPI 2002-07-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02
Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2012 n°2506004 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-27
Inscription le 3 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°583392 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
Poissons, confitures, gelées de fruits et de légumes, fruits au sirop, compotes, purées de fruits fruits et légumes conservés, séchés et cuits, plats cuisinés, mousselines de légumes, sauces à salade, conserves de viandes, de poissons, de légumes, terrines de viandes, de poissons, de légumes.Pâtisserie, confiserie, pâtes de fruits, café, vinaigre, huiles, sel, moutarde, épices, sauces (à l'exception des sauces à salade), plats cuisinés.Légumes frais Eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, sirops pour boissons, pastilles pour boissons gazeuses, lait d'amandes, jus de végétaux.Vins
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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