Présentation de la marque LES DOMAINES DE LA NATURE
Déposée le 30 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO.SAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES DOMAINES DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO.SAIN domicilié(e) LES MATES - 66670 - BAGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 283 041 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque LES DOMAINES DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRO.SAIN, Société par actions simplifiée - LES MATES - 66670 - BAGES - France - SIREN 334283041
Novagraaf France, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340445 - Publication au BOPI 2007-04-30
Inscription le 11 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°307317 - Publication au BOPI 2000-09-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41
Inscription le 21 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379801 - Publication au BOPI 2003-10-21
Inscription le 24 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°457577 - Publication au BOPI 2007-07-24
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2017 n°2644015 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-21
Viandes, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraichir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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