Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE SWIM CLUB
PRO SAC, eurl

Numéro de dépôt :
4098601
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2024
THE SWIM CLUB de PRO SAC

Présentation de la marque THE SWIM CLUB

Déposée le 17 juin 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PRO SAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « THE SWIM CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PRO SAC domicilié(e) Bat A1, 2 rue Albert de Mun - 92190 - MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 813 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO SAC, Mme LIAUTAUD LE NAIL Claire domicilié(e) Bat A1, 2 rue Albert de Mun - 92190 - MEUDON - France.

La marque THE SWIM CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE SWIM CLUB est expirée depuis le 17 juin 2024.

PRO SAC a également déposé les autres marques suivantes : LE SAC INTELLIGENT


PRO SAC, eurl - Bat A1, 2 rue Albert de Mun - 92190 - MEUDON - France - SIREN 391813169


PRO SAC, Mme LIAUTAUD LE NAIL Claire - Bat A1, 2 rue Albert de Mun - 92190 - MEUDON - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684249 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ;

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Planches à voile ou pour le surf ;

Éducation ; activités culturelles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.