Marque expirée - Marque en non vigueur

PRO nuit [Les literies réunies]
PRO NUIT Sarl

Numéro de dépôt :
3384740
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/10/2015
PRO nuit [Les literies réunies] de PRO NUIT

Présentation de la marque PRO nuit [Les literies réunies]

Déposée le 10 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO NUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PRO nuit [Les literies réunies] »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRO NUIT domicilié(e) KM4, RN9,66450 POLLESTRES - 66450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Montgaillard Jacques PRO NUIT domicilié(e) KM4, RN9,66450 POLLESTRES - 66450 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO nuit [Les literies réunies] est expirée depuis le 10 octobre 2015.


PRO NUIT Sarl - KM4, RN9,66450 POLLESTRES - 66450 - France


M. Montgaillard Jacques PRO NUIT - KM4, RN9,66450 POLLESTRES - 66450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Literies (à l'exception du linge de lit).

Services hôteliers.

Services de sécurité (services de sécurité pour la protection des biens et des individus) (à l'exception de leur transport).