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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA
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VIABIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIABIO
PRO NATURA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97685599
Date de dépôt :
26/06/1997
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
26/06/2027

Présentation de la marque VIABIO

Déposée le 26 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « VIABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA domicilié(e) 754 AVENUE PIERRE GRAND, ENTREE 5 HALL DU MIN - 84300 - CAVAILLON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul domicilié(e) 232 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque VIABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIABIO arrivera à expiration en date du 26 juin 2027.

PRO NATURA a également déposé les autres marques suivantes : bio Africa , Jardin d'Afrique , LE COMPTOIR BIO , PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , hallebio.com , PRONATURA VEGETAL GOURMAND , Nature & Tropic , LES PAYSANS BIO NOUS NE RECOLTONS QUE DES FRUITS ET LEGUMES BIO CULTIVES EN PLEINE TERRE PENDANT LA SAISON C EST POUR CELA QU ILS SONT BONS , PRO NATURA , LES SOUPES DE PRODUCTEURS


PRO NATURA, Société par actions simplifiée - 754 AVENUE PIERRE GRAND, ENTREE 5 HALL DU MIN - 84300 - CAVAILLON - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul - 232 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Renouvellement avec limitation le 22 juin 2007 n°2344634 - Publication au BOPI 2007-06-22

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420959 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Inscription le 11 mars 2008 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°470564 - Publication au BOPI 2008-03-11

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2017 n°2646248 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines et semences. Ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.