Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEGETAL GOURMAND
PRO NATURA

Numéro de dépôt :
4505616
Date de dépôt :
05/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2028
VEGETAL GOURMAND de PRO NATURA

Présentation de la marque VEGETAL GOURMAND

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2018 par PRO NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEGETAL GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est PRO NATURA domicilié(e) 754 avenue Pierre Grand, Entrée 5 Hall du MIN - 84300 - CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Karine ETIENNE domicilié(e) 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque VEGETAL GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETAL GOURMAND arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.

PRO NATURA a également déposé les autres marques suivantes : bio Africa , PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , hallebio.com , PRONATURA VEGETAL GOURMAND , LES PAYSANS BIO NOUS NE RECOLTONS QUE DES FRUITS ET LEGUMES BIO CULTIVES EN PLEINE TERRE PENDANT LA SAISON C EST POUR CELA QU ILS SONT BONS , VIABIO , LES SOUPES DE PRODUCTEURS , VIA BIO , LES JUS DE PRODUCTEURS , GENEROSE


PRO NATURA - 754 avenue Pierre Grand, Entrée 5 Hall du MIN - 84300 - CAVAILLON - France


Cabinet Beau de Loménie, Madame Karine ETIENNE - 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services de négoce (médiation commerciale), d’achat pour le compte de tiers [acquisition de produits et de services pour d’autres opérateurs] , de vente au détail et en gros de vitrines réfrigérées, chambres froides et congélateurs et de produits alimentaires ; services d'approvisionnement des produits précités pour des tiers, gestion et traitement administratifs de commandes des produits précités, présentation des produits précités sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de distributeurs automatiques ; publicité, gestion des affaires commerciales et administration commerciale, conseils et consultations pour la direction des affaires commerciales; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques, gestion de bases de données; gestion et compilation de bases de données informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes (pour des tiers); services de gestion des stocks ; services de dactylographie, de secrétariat, de sténographie, reproduction de documents ; préparation de feuilles de paye ; mise à disposition d'entreprises de personnel qualifié pour rendre des services de permanence téléphonique, accueil, réception et envoi de courrier ; services de réponse téléphonique (pour les abonnés absents) ; organisation pour le compte de tiers de services d'accueil téléphonique et de standard téléphonique ; organisation de services d'accueil et d'hôtesses de réception pour le compte de tiers; gérance administrative de lieux d'expositions ; service de veille concurrentielle ; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; locations d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; relations publiques; audits d'entreprises (analyses commerciales); mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données; mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données; collecte (compilation) d'informations commerciales dans le domaine de l’alimentation; traitement d'informations commerciales et de données par voies téléphonique ou informatique, notamment dans le domaine de l’alimentation; traitement de messages, de données et d'informations commerciales dans le domaine de l’alimentation.