Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRONATURA VEGETAL GOURMAND
PRO NATURA

Numéro de dépôt :
4389151
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
PRONATURA VEGETAL GOURMAND de PRO NATURA

Présentation de la marque PRONATURA VEGETAL GOURMAND

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par PRO NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRONATURA VEGETAL GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est PRO NATURA domicilié(e) 754 AVENUE PIERRE GRAND - 84300 - CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Jean-Paul PASOTTI domicilié(e) 232 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque PRONATURA VEGETAL GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRONATURA VEGETAL GOURMAND arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

PRO NATURA a également déposé les autres marques suivantes : bio Africa , PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , hallebio.com , LES PAYSANS BIO NOUS NE RECOLTONS QUE DES FRUITS ET LEGUMES BIO CULTIVES EN PLEINE TERRE PENDANT LA SAISON C EST POUR CELA QU ILS SONT BONS , VIABIO , LES SOUPES DE PRODUCTEURS , VIA BIO , LES JUS DE PRODUCTEURS , GENEROSE , PRO NATURA


PRO NATURA - 754 AVENUE PIERRE GRAND - 84300 - CAVAILLON - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Jean-Paul PASOTTI - 232 Avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d¿agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l¿agriculture et de l¿aquaculture, produits de l¿horticulture et de la sylviculture; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.