Marque expirée - Marque en non vigueur

PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
PRO NATURA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3389584
Date de dépôt :
03/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/11/2015
PRODUITS ISSUS DE L\'AGRICULTURE BIOLOGIQUE de PRO NATURA

Présentation de la marque PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 3 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA domicilié(e) 754, Avenue Pierre Grand, Entrée 5 Hall du Min,84300 CAVAILLON - 84300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 806 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cédex 08 - 13295 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 3 novembre 2015.

PRO NATURA a également déposé les autres marques suivantes : bio Africa , Jardin d'Afrique , LE COMPTOIR BIO , hallebio.com , PRONATURA VEGETAL GOURMAND , Nature & Tropic , LES PAYSANS BIO NOUS NE RECOLTONS QUE DES FRUITS ET LEGUMES BIO CULTIVES EN PLEINE TERRE PENDANT LA SAISON C EST POUR CELA QU ILS SONT BONS , VIABIO , PRO NATURA , LES SOUPES DE PRODUCTEURS


PRO NATURA Société par Actions Simplifiée - 754, Avenue Pierre Grand, Entrée 5 Hall du Min,84300 CAVAILLON - 84300 - France - SIREN 401806047


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE Cédex 08 - 13295 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygièniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides : tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou destinés à l'agriculture biologique ; bains médicinaux ; bandes ; culottes ou serviettes hygièniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits issus de l'agriculture biologique ; parasiticides issus de l'agriculture biologique ou destinés à l'agriculture biologique, sucre à usage médical issu de l'agriculture biologique ou destiné à l'agriculture biologique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, comportes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; formages ; boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ; sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ; limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool : tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.