Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA
/
PRO NATURA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRO NATURA
PRO NATURA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1530877
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2027
PRO NATURA de PRO NATURA

Présentation de la marque PRO NATURA

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRO NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA domicilié(e) Entrée 5 – Hall du MIN, 754 avenue Pierre Grand - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 806 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque PRO NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRO NATURA arrivera à expiration en date du 13 octobre 2027.

PRO NATURA a également déposé les autres marques suivantes : bio Africa , Jardin d'Afrique , LE COMPTOIR BIO , PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , hallebio.com , PRONATURA VEGETAL GOURMAND , Nature & Tropic , LES PAYSANS BIO NOUS NE RECOLTONS QUE DES FRUITS ET LEGUMES BIO CULTIVES EN PLEINE TERRE PENDANT LA SAISON C EST POUR CELA QU ILS SONT BONS , VIABIO , PRO NATURA


PRO NATURA, Société par actions simplifiée - Entrée 5 – Hall du MIN, 754 avenue Pierre Grand - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 401806047


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2007 n°2344636 - Publication au BOPI 2007-06-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Renouvellement avec limitation le 7 octobre 1997 n°2099327 - Publication au BOPI 1997-10-07

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420960 - Publication au BOPI 2005-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384406 - Publication au BOPI 2004-01-07

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2017 n°2660973 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.