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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA
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MEDITERRABIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MEDITERRABIO
PRO NATURA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3793072
Date de dépôt :
24/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2030
MEDITERRABIO de PRO NATURA

Présentation de la marque MEDITERRABIO

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEDITERRABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA domicilié(e) 754 Avenue Pierre Grand, Entrée 5, Hall du Min, 84300 Cavaillon - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 806 047 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine domicilié(e) 65 Avenue Jules Cantini, Tour Méditerranée, 13006 Marseille - France.

La marque MEDITERRABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEDITERRABIO arrivera à expiration en date du 24 décembre 2030.

PRO NATURA a également déposé les autres marques suivantes : bio Africa , Jardin d'Afrique , LE COMPTOIR BIO , PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , hallebio.com , PRONATURA VEGETAL GOURMAND , Nature & Tropic , LES PAYSANS BIO NOUS NE RECOLTONS QUE DES FRUITS ET LEGUMES BIO CULTIVES EN PLEINE TERRE PENDANT LA SAISON C EST POUR CELA QU ILS SONT BONS , VIABIO , PRO NATURA


PRO NATURA, Société par actions simplifiée - 754 Avenue Pierre Grand, Entrée 5, Hall du Min, 84300 Cavaillon - France - SIREN 401806047


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine - 65 Avenue Jules Cantini, Tour Méditerranée, 13006 Marseille - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2020 n°2762259 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine (tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus). ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes (tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus). ;

Conseils, organisation et aide à la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; information et conseils en matière d'agriculture biologique ; recherche de marchés ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique.