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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA
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LES TARTINADES DE PRODUCTEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TARTINADES DE PRODUCTEURS
PRO NATURA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3902112
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/03/2022
LES TARTINADES DE PRODUCTEURS de PRO NATURA

Présentation de la marque LES TARTINADES DE PRODUCTEURS

Déposée le 2 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES TARTINADES DE PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA domicilié(e) Entrée 5 - Hall du MIN, 754 avenue Pierre Grand - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 806 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France.

La marque LES TARTINADES DE PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TARTINADES DE PRODUCTEURS est expirée depuis le 2 mars 2022.

PRO NATURA a également déposé les autres marques suivantes : bio Africa , Jardin d'Afrique , LE COMPTOIR BIO , PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , hallebio.com , PRONATURA VEGETAL GOURMAND , Nature & Tropic , LES PAYSANS BIO NOUS NE RECOLTONS QUE DES FRUITS ET LEGUMES BIO CULTIVES EN PLEINE TERRE PENDANT LA SAISON C EST POUR CELA QU ILS SONT BONS , VIABIO , PRO NATURA


PRO NATURA, Société par actions simplifiée - Entrée 5 - Hall du MIN, 754 avenue Pierre Grand - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 401806047


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI - 232 avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 27 août 2018 - Renonciation partielle n°731806 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.