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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA
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LES PRIMEURS BIO D ITALIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRIMEURS BIO D ITALIE
PRO NATURA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4132223
Date de dépôt :
07/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2024
LES PRIMEURS BIO D ITALIE de PRO NATURA

Présentation de la marque LES PRIMEURS BIO D ITALIE

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PRIMEURS BIO D ITALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA domicilié(e) Entrée 5, 754 Avenue Pierre Grand, Hall du MIN - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 806 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque LES PRIMEURS BIO D ITALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132223.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRIMEURS BIO D ITALIE est expirée depuis le 7 novembre 2024.

PRO NATURA a également déposé les autres marques suivantes : bio Africa , Jardin d'Afrique , LE COMPTOIR BIO , PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , hallebio.com , PRONATURA VEGETAL GOURMAND , Nature & Tropic , LES PAYSANS BIO NOUS NE RECOLTONS QUE DES FRUITS ET LEGUMES BIO CULTIVES EN PLEINE TERRE PENDANT LA SAISON C EST POUR CELA QU ILS SONT BONS , VIABIO , PRO NATURA


PRO NATURA, Société par actions simplifiée - Entrée 5, 754 Avenue Pierre Grand, Hall du MIN - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 401806047


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes frais ; agrumes. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Préparations alimentaires à boire ; jus de fruits ; jus de légumes. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.