Marque expirée - Marque en non vigueur

LES JUS DE PRODUCTEURS
PRO NATURA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3630106
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2019
LES JUS DE PRODUCTEURS de PRO NATURA

Présentation de la marque LES JUS DE PRODUCTEURS

Déposée le 16 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JUS DE PRODUCTEURS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA domicilié(e) 754, avenue Pierre Grand Entrée 5, Hall du MIN - 84300 - CAVAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 806 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JUS DE PRODUCTEURS est expirée depuis le 16 février 2019.

PRO NATURA a également déposé les autres marques suivantes : bio Africa , Jardin d'Afrique , LE COMPTOIR BIO , PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , hallebio.com , PRONATURA VEGETAL GOURMAND , Nature & Tropic , LES PAYSANS BIO NOUS NE RECOLTONS QUE DES FRUITS ET LEGUMES BIO CULTIVES EN PLEINE TERRE PENDANT LA SAISON C EST POUR CELA QU ILS SONT BONS , VIABIO , PRO NATURA


PRO NATURA, Société par Actions Simplifiée - 754, avenue Pierre Grand Entrée 5, Hall du MIN - 84300 - CAVAILLON - France - SIREN 401806047


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Fruits et légumes frais ; agrumes.

Jus de fruits.